Données personnelles

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 2026-02-18

1) Responsable de traitement

Formes et décors céramiques (SARL)
Contact RGPD : bbrault@orange.fr

2) Données collectées

Selon votre usage du site, nous pouvons traiter : identité et coordonnées (nom, email, téléphone, adresse si nécessaire), informations relatives à la pièce (description, dimensions), photos transmises, ainsi que des données techniques (adresse IP et user-agent) à des fins de sécurité et de prévention des abus.

3) Finalités et bases légales

Traitement des demandes (certification) : exécution d’un contrat / mesures précontractuelles.
Registre public (si activé) : consentement (optionnel).
Sécurité et prévention de la fraude : intérêt légitime.

4) Destinataires et sous-traitants

Les données sont destinées à l’éditeur du site. Elles peuvent être traitées par des prestataires techniques strictement nécessaires (hébergement, stockage, email transactionnel) selon la configuration du service.

5) Durées de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités décrites, puis supprimées ou anonymisées. Les durées exactes peuvent dépendre d’obligations légales (ex : comptabilité) et sont à ajuster selon votre organisation.

6) Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité. Pour exercer vos droits : bbrault@orange.fr

7) Cookies

Le site n’utilise pas de cookies publicitaires. Si des cookies de mesure d’audience ou tiers sont ajoutés, leur finalité et vos choix (consentement) seront décrits ici.

Note : cette page est un modèle. Pour une conformité complète, il faut valider les durées de conservation, la liste exacte des sous-traitants et les flux de données.