Données personnelles
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 2026-02-18
1) Responsable de traitement
Formes et décors céramiques (SARL)
Contact RGPD : bbrault@orange.fr
2) Données collectées
Selon votre usage du site, nous pouvons traiter : identité et coordonnées (nom, email, téléphone, adresse si nécessaire), informations relatives à la pièce (description, dimensions), photos transmises, ainsi que des données techniques (adresse IP et user-agent) à des fins de sécurité et de prévention des abus.
3) Finalités et bases légales
Traitement des demandes (certification) : exécution d’un contrat / mesures précontractuelles.
Registre public (si activé) : consentement (optionnel).
Sécurité et prévention de la fraude : intérêt légitime.
4) Destinataires et sous-traitants
Les données sont destinées à l’éditeur du site. Elles peuvent être traitées par des prestataires techniques strictement nécessaires (hébergement, stockage, email transactionnel) selon la configuration du service.
5) Durées de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités décrites, puis supprimées ou anonymisées. Les durées exactes peuvent dépendre d’obligations légales (ex : comptabilité) et sont à ajuster selon votre organisation.
6) Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité. Pour exercer vos droits : bbrault@orange.fr
7) Cookies
Le site n’utilise pas de cookies publicitaires. Si des cookies de mesure d’audience ou tiers sont ajoutés, leur finalité et vos choix (consentement) seront décrits ici.
Note : cette page est un modèle. Pour une conformité complète, il faut valider les durées de conservation, la liste exacte des sous-traitants et les flux de données.