Informations

Conditions générales

Dernière mise à jour : 2026-02-18

1) Objet

Ces conditions encadrent l’utilisation du site et, le cas échéant, les demandes de services (ex : demande de certificat d’authenticité).

2) Demande de certification

Une demande peut nécessiter des informations de contact et des photos de la pièce. Certaines informations peuvent être obligatoires selon le service demandé.

3) Prix et paiement

Les prix affichés sont indiqués en euros. Les modalités de paiement dépendent du parcours proposé sur le site.

4) Registre public (optionnel)

Si vous l’autorisez, certaines informations relatives à la pièce (et uniquement à la pièce) peuvent être ajoutées à un registre public de pièces certifiées.

5) Données personnelles

Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, consultez la politique de confidentialité.

6) Contact

Pour toute question : bbrault@orange.fr

Note : ce texte est une base. Selon ton activité (vente en ligne, rétractation, facturation, etc.), il peut être nécessaire d'ajouter des clauses spécifiques.